e-scargot qui flotte ! Décembre 2024
e-scargot qui flotte ! par l’Association de Défense de l’Habitat Fluvial
Édit’eau
2024 a été intense et ouvre vers une année 2025 de reprise de collaboration avec les gestionnaires de la voie d’eau et de beaux chantiers de travail.
Bonjour à toutes et tous,
Comme annoncé dans notre précédent e-scargot, ces trois mois post JOP 2024 ont à nouveau été intenses. A la préparation et la tenue de notre Conseil d’Administration et notre Assemblée Générale Ordinaire, se sont ajoutées les réunions institutionnelles diverses avec des instances nationales (Commission Nationale des Usagers) ou régionales (Commission Locale des Usagers, rencontres VNF / Métropole / Péniches de Lyon). Enfin, la préparation et la tenue de la seconde réunion nationale avec VNF est à rapprocher de la poursuite du chantier assainissement des eaux usées qui recoupe le traitement du même sujet par VNF.
Le CA et l’AGO de l’ADHF-F du 15 octobre dernier ont été plus particulièrement marqués par 3 points forts :
- Le renouvellement annuel du bureau.
- La volonté de revitalisation des relations entre la fédération et les associations locales dans le sens d’une plus grande intervention des associations dans le fonctionnement du bureau (voir calendrier des prochains CA trimestriels dans l’article en ligne)
- La restitution des premiers résultats de la réunion VNF/ADHF-F du 17/07/2024. Cette réunion nous a permis d’exposer nos principaux griefs et de confirmer notre souhait de normalisation de nos rapports après la phase précédente de contentieux.
Il a également été question du sujet du chantier national du traitement des eaux usées de nos bateaux d’habitation et établissements flottants. Après le traitement du sujet à Paris et sa proche banlieue dans l’optique et l’urgence des JOP 2024, ce chantier devient une préoccupation nationale pour l’ensemble des préfectures, des gestionnaires des voies d’eau et des communes concernées.
Présentation en Conseil d’Administration et Assemblée Générale Ordinaire du 15 octobre 2024 :
Fluvio-amicalement, Votre Fédé
Les dossiers en cours, ça avance !
Compte rendu 1ère réunion ADHF-F/VNF du 17/07/2024
Lors de cette 1ère réunion de reprise de relation avec VNF National et la DTBS (Direction Territoriale du Bassin de la Seine – soit plus de 75% de l’habitat fluvial français) nous avons décidé d’arrêter le principe de réunions régulières pour partager des réflexions, des travaux et idéalement des décisions.
Cette réunion faisait suite au recours en Conseil d’État, de l’ADHF-F contre le Nouveau Tarif VNF, que nous avons perdu mais avec la forte suggestion de la Procureure pour entamer un processus de conciliation avec le gestionnaire. Notre recours auprès de la CADA pour obtenir les documents fondant les calculs de la redevance ont été suivis d’effet. Il est par ailleurs constaté l’existence de nombreux recours individuels.
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Compte rendu Seconde réunion avec VNF (14/11/2024)
Lors de cette deuxième réunion il a été discuté de la méthode et de la fréquence pour les réunions de l’année 2025
1) Méthodologie pour l’année à venir
Une réunion/trimestre au minimum. En présentiel avec éventuellement des personnes en visio. Chaque séance sera consacrée à l’examen approfondi d’un sujet.
Les sujets listés à ce stade sont les suivant :
- Application du guide tarifaire ;
- Contenu et étapes des études respectives sur l’assainissement,
- Règlement des bateaux ;
- Recensement et diagnostic / zones de stationnement et questions induites (CCU, R2 et entretien des berges et des installations)
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